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Assurance-emprunteur : Attention aux sports à risques !

Assurance

Lorsqu’une personne demande un prêt immobilier, elle doit souscrire une assurance emprunteur. Sa couverture et donc le montant de la cotisation va dépendre de plusieurs paramètres (mont, durée, âge, santé…) mais aussi sa pratique sportive… Et notamment celle de sports à risques. On vous explique.

Qu’est-ce qu’un sport ou un loisir à risques selon les assurances ?

Le montant de la cotisation de l’assurance de prêt d’un crédit immobilier va dépendre de plusieurs paramètres (âge, santé…) mais aussi de la pratique sportive… Attention donc si vous faîtes des sports dit à risques.

sports à risque

L'assureur qui va assurer votre prêt immobilier estime que si vous pratiquez un sport dit dangereux vous avez plus de probabilité de vous blesser plus ou moins gravement ou de mourir. Le risque de défaillance dans le remboursement des mensualités du crédit est plus important et rend plus difficile la souscription d’un prêt. Souvent ces sports ne sont pas garantis par l’assurance et sont exclus des conditions générales.

Les assureurs définissent le niveau de risque d’un sport en tenant compte du nombre de cas d'accidents recensés dans l’année, de la gravité de ces accidents (risque de blessures par exemple), du nombre de décès et d’invalidités -permanentes ou temporaires- engendrés par cette pratique.

Bien sûr il faut faire un distinguo entre une pratique occasionnelle et professionnelle : une pratique professionnelle suppose que l'assuré vit de son activité sportive (via un salaire ou des gains du sponsoring). En cas de pratique professionnelle la majorité des contrats d’assurance de prêt immobilier appliquent des exclusions. Alors le sportif devra souscrire un contrat avec des conditions spécifiques (un contrat sans exclusions ou opter pour le rachat des exclusions). Cette option de rachat n’est possible que via la délégation d’assurance.

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Quels sont les différents sports à risques ? Liste non exhaustive

Les assurances ont une liste précise des sports à risques ou activités sportives dites dangereuses, qui peut varier d’une compagnie à l’autre. On peut donc citer entre autres :
  • L'alpinisme., mais aussi les sports de montagne : ski, snowboard, freeride, ski acrobatique, randonnées, trekking
  • Les sports mécaniques : rallye, motos, karting…
  • Sports nautiques : surf, plongée sous-marine, canyoning, rafting, pêche en haute mer, voile...
  • Les sports équestres : équitation, sauts d’obstacles, polo, concours complet, courses hippiques
  • Sports aériens : parapente, deltaplane, ULM, base jump, alpinisme, hélicoptère, saut à l'élastique, parachutisme, base jumping (saut de l’extrême), wingsuit (vol en combinaison ailée)
  • Sports de combat : généralement les plus violents tels que la boxe, le MMA, le karaté, le kick boxing
  • Sports collectifs : rugby, football si vous êtes pro ; football australien
  • Autres catégories : la spéléologie, les safaris, la chasse...

Quelles sont les conséquences de la pratique d’un sport à risques ?

Certaines compagnies d'assurance peuvent refuser de couvrir l’emprunteur purement et simplement (on appelle cela l’exclusion des garanties). Mais il existe des solutions alternatives avec des compagnies spécialisées en contrat individuel (comme Assurgo).

L’assurance peut proposer aux pratiquants de sports dangereux ou extrêmes une exclusion rachetable en contrepartie du paiement d'une majoration (appelé également surprime).

En plus des surprimes, l’assureur peut quelquefois imposer une franchise qui prend la forme d’un délai de carence ou d’une indemnisation réduite.

Une autre solution possible : l’assuré qui pratique un sport à risques peut souscrire une garantie des accidents de la vie ou choisir une assureur-emprunteur pour sportif professionnel.

Que déclarer à l’assureur quand on est sportif ?

L’emprunteur doit donc déclarer toutes ses pratiques sportives dans un questionnaire. Il devra détailler la fréquence des séances, les habitudes, le matériel utilisé, les altitudes atteintes (pour l’alpinisme par exemple) …

Idem si l’emprunteur commence ce sport après avoir signé le contrat d’assurance. Il devra dans certains cas prévenir l’organisme. L'assureur peut proposer de racheter les exclusions de garanties ou imposer un contrat plus adapté (mais plus cher).

Les contrats sélectionnés par ASSURGO sont irrévocables c’est-à-dire que les conditions d’accords ne changeront pas pendant la vie du contrat même en cas de sinistre ou d’évolution des loisirs.

Bon à savoir

Si l’assuré pratique son sport au sein d’une fédération, en club ou en compétition, les exclusions de l’assurance-emprunteur ne s’appliquent pas généralement. Un baptême ou une initiation, au parachute ou à la plongée par exemple, n’aura aucun impact sur le contrat et la prise en charge. Ce qui n'est pas le cas pour une tentative de record.

Que se passe-t-il en cas de fausse déclaration ?

En cas de fausse déclaration, le contrat sera déclaré nul, il sera résilié et l’indemnisation sera refusée.

Que propose Assurgo pour votre assurance-emprunteur ?

En tant que Courtier conseil ASSURGO a choisi des contrats et des compagnies qui proposent des contrats personnalisables en fonction des besoins de ses clients. Le contrat en délégation appelé également contrat individuel permet de bénéficier d’offres spécifiques avec des primes assurances raisonnables.