Billet à ordre

Le Billet à Ordre est un document qui ressemble de très près à la lettre de change mais les émetteurs et les bénéficiaires sont inversés.

Qu’est-ce qu’un Billet à Ordre ?

Un Billet à Ordre est un effet de commerce par lequel un souscripteur (généralement le débiteur d'une somme c'est-à-dire le client) reconnaît sa dette et s'engage à payer à une autre personne appelée bénéficiaire (le créancier, c'est-à-dire le fournisseur ou un tiers désigné par lui-même) une certaine somme d’argent à une date d’échéance déterminée spécifiées sur le titre.

Le Billet à Ordre est un document qui ressemble de très près à la lettre de change mais les émetteurs et les bénéficiaires sont inversés.

Contrairement au chèque qui impose la provision immédiate dès son émission, le Billet à Ordre impose que la provision du compte en banque soit constituée au plus tard à la date d'échéance mentionnée sur le Billet à Ordre. Celle-ci ne peut être supérieure à trois mois.

Il existe deux sortes de Billets à Ordre:

  • Le Billet à Ordre classique réalisé sur support papier,
  • Le Billet à Ordre Relevé (BOR) dont le support est informatique.

Le BOR est un Billet à Ordre dématérialisé, c'est-à-dire qu'il existe un fichier informatique d'un format convenu avec la banque pour être lisible par tous et télétransmis entre vous et la banque.