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Qu'est-ce que l'assurance ITT ? - définition

L'assurance ITT (Incapacité Temporaire totale de Travail) intervient dans le cas où l’assuré se trouve temporairement dans l’impossibilité totale de continue d’exercer son activité professionnelle. Elle est la composante essentielle de la couverture d'emprunt (assurance-emprunteur), après la garantie décès.

Qu'est-ce que l'Assurance Incapacité Temporaire et totale de Travail ?

L'assurance ITT (Incapacité Temporaire totale de Travail) permet de continuer à rembourser les mensualités d'un crédit immobilier même si l’assuré se trouve temporairement dans l’impossibilité totale de continue d’exercer son activité professionnelle.

Dans quel cas souscrire une assurance ITT?

La garantie ITT est demandée par la banque prêteuse en cas d’achat d'habitation principale ou secondaire (achat résidentiel). Si c'est un investissement locatif, la garantie itt est facultative.

Comment fonctionne l'assurance itt ? Que couvre cette assurance?

En cas d'accident ou de maladie, l'assurance prend alors le relais pour payer les mensualités d'un prêt à la place de l'assuré. L'assureur calcule alors le taux d'invalidité selon deux paramètres : le taux d'invalidité fonctionnel ou le pourcentage de baisse de la capacité à effectuer les gestes de la vie quotidienne et le taux d'invalidité professionnelle. En fonction de ce taux, l'assuré pourra voir son crédit pris en charge en totalité ou en partie.

Si la couverture des risques est prévue par le contrat, la prise en charge a lieu avec ou sans hospitalisation.

Quelle différence entre itt et itp ? ptia ipt ipp ? Entre itt et arrêt de travail?

Tous ces acronymes utilisés par l'assureur (itt, itp...) ont une signification différente quoique proche, suivant souvent le degré d'invalidité. On vous explique ceux-ci.

  • Assurance itt : c'est l'incapacité de travailler temporaire suite à une maladie, un accident, cela correspond à un long arrêt de travail. L'incapacité de travail est supérieure à la période de franchise définie par le contrat, qui est souvent de 3 mois (l'arrêt maladie est limité à 36 mois au delà l'invalidité prend le relais).
  • Asssurance ptia : c'est l'assurance perte totale et irréversible d'autonomie, elle couvre en cas de perte d'autonomie et d'incapacité de travailler, sans oublier le besoin de l'assistance d'une tierce personne dans les gestes du quotidien (se déplacer, se nourrir, se laver...) pour les personnes âgées de moins de 65 ans. Elle est égale à l'échelon 3 de l'invalidité selon la sécurité sociale.
  • Assurance ipt : c'est l'assurance invalidité permanente totale, elle couvre l'invalidité physique ou mentale constatées avant l'âge de 65 ans. L'assuré ne peut pas exercer sa profession à cause d'une altération grave de l'état physique. Le taux d'invalidité de l'ipt est plus bas que dans la ptia, il est égal ou supérieur à 66% d'invalidité.
  • Assurance ipp : c'est l'assurance invalidité permanente partielle. Ici le taux d'invalidité se situe entre 33 et 66 %

Par exemple la cécité donne un taux d'invalidité de 85%.

Quel coût pour une assurance itt ?

Selon le montant des garanties choisies, le montant peut être plus élevé. Si vous êtes adepte de sports extrêmes, âgé, avec une santé fragile, le prix sera plus élevé. La prise en charge s'arrête dès la reprise d’activité et ne peut pas dépasser 1095 jours (3 ans). Au-delà de ces trois ans la garantie peut alors être transformée en invalidité permanente, après accord du médecin expert de la compagnie d’assurance. En cas de reprise d’activité même partielle, l’indemnisation est stoppée.

Quels sont les cas d'exclusions de la garantie ITT d'une assurance prêt immobilier ? Assurance itt refusée

Certaine situations ne sont pas couvertes, comme un tentative de suicide dans les 12 mois suivant l'emprunt, un accident sous l'emprise de drogue ou la pratique d'un sport extrême.

Les clauses d'exclusion doivent être claires et explicites dans les conditions générales du contrat. Si la clause n'est pas formelle, limitée et rédigées en caractères lisibles elle est réputée non écrite et donc non applicable.

Certains cas d'exclusions comme des problèmes de dos, l'hernie discale, la dépression, le burn-out, la fatigue chronique, certaines affections psychologiques... sont possibles.

Il y aura aussi une exclusion si les arrêts maladies faisant suite à une maladie qui n’a pas été mentionnée dans le questionnaire médical (ou en cas de fausse déclaration).

Il faut donc lire attentivement son contrat et vérifier (et comparer) quels sont les différents degrés d'invalidité couverte, la durée et l'étendue du contrat. Il faudra aussi bien déclarer ses pathologies ainsi que ses activités (sport) et le cas échéant payer une surprime pour être bien couvert.

Quelle indemnisation avec une assurance ITT ?

Lors de la souscription d’une assurance emprunteur, l’assureur (ou le banquier) demande à l’emprunteur de choisir entre l’indemnisation forfaitaire ou le contrat indemnitaire. Ce choix va essentiellement dépendre de la situation professionnelle.

  • Le principe indemnitaire est assez fréquent dans les contrats groupe des établissements bancaires. Dans ce cas, si l’assuré bénéficie d’un maintien de salaire, il ne percevra aucune indemnité ou limitée à la perte de revenus. L'indemnité est calculée proportionnellement en fonction de la différence entre salaire perçu en activité et le salaire perçu en arrêt de travail.
  • Le principe forfaitaire est la prise en charge de l’échéance de prêt consécutive à un arrêt de travail, que l’assuré est ou non une perte de revenu liée à son itt (Incapacité Temporaire et Totale de Travail). Ce montant est fixé en amont avec l'assurance. L'indemnisation a lieu une fois que l'itt est officielle.

En cas de co-emprunteurs, l’indemnisation est au prorata de la quotité d’assurance.

En cas de sinistre et qu’elle que soit la méthode d’indemnisation choisie, il faut vite prévenir l'assureur avec une lettre de demande de prise en charge des mensualités du prêt.

Pour ces deux cas d'indemnisation, il faudra attendre un délai dit de franchise.

Quel est le délai de franchise ? Carence, arrêt maladie

Lorsque l’assuré est en arrêt maladie et après un délai de carence (également appelé franchise) généralement de 90 jours, les échéances du prêt et les primes d’assurances sont prises en charge par l’assureur. Les délais varient selon les assureurs mais aussi en fonction de l'âge, de l'état de santé et de la profession...

Le délai de carence peut aller de 15 jours à 180 jours (pour les salariés bénéficiant de régime de prévoyance et de couverture de salaires de longue durée de par leurs professions ou Conventions Collectives de travail).  

Pour les travailleurs non salariés et les professions libérales, le délai de carence varie entre 15 et 60 jours.